Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SH Spreading Happiness
Monsieur Alexis DUPEYRAT
Monsieur Gérard DUPEYRAT

Numéro de dépôt :
4601501
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SH Spreading Happiness de Alexis DUPEYRAT

Présentation de la marque SH Spreading Happiness

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par monsieur Alexis DUPEYRAT et monsieur Gérard DUPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SH Spreading Happiness »

Les déposants sont monsieur Alexis DUPEYRAT domicilié(e) 6 Rue de la Renaissance - 75008 - Paris - France et monsieur Gérard DUPEYRAT domicilié(e) 6 Rue de la Renaissance - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard DUPEYRAT domicilié(e) 6 Rue de la Renaissance - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Alexis DUPEYRAT - 6 Rue de la Renaissance - 75008 - Paris - France

Monsieur Gérard DUPEYRAT - 6 Rue de la Renaissance - 75008 - Paris - France


Monsieur Gérard DUPEYRAT - 6 Rue de la Renaissance - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 23 septembre 2020 - Rejet total n°795873 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Savons médicinaux ; aliments pour bébés ;

Installations sanitaires ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Photographies ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en papier ou en carton ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.